Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURE MAN
AEQUALIS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3366225
Date de dépôt :
21/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
21/06/2015
SECURE MAN de AEQUALIS

Présentation de la marque SECURE MAN

Déposée le 21 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEQUALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SECURE MAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEQUALIS domicilié(e) 1900 Route des Cretes, BP 116,06560 VALBONNE - 06560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 662 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicolas IVALDI Avocat mandataire domicilié(e) 9 avenue Henri Matisse,06200 NICE - 06200 - France.

La marque SECURE MAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366225.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURE MAN est expirée depuis le 21 juin 2015.

AEQUALIS a également déposé les autres marques suivantes : AEQUALIS , OSIPRE , EVALRIIS , AEQUALIS TRADUCTION ET CONSEIL , EVALRIIS , OSIPRE PREVENTION DES RISQUES


AEQUALIS S.A.S. - 1900 Route des Cretes, BP 116,06560 VALBONNE - 06560 - France - SIREN 441662632


Maître Nicolas IVALDI Avocat mandataire - 9 avenue Henri Matisse,06200 NICE - 06200 - France


Inscription le 26 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°457121 - Publication au BOPI 2007-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouche de jeux vidéos ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; dessins animés ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; distributeurs de tickets ; supports de données magnétiques ; support de données optiques ; encodeurs magnétiques ; machines à facturer ; appareils pour le traitement de l'information ; Interfaces (informatique) ; mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton ; logiciels de jeux ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; périphériques d'ordinateurs ; distributeurs automatiques ; mécanisme pour appareils à pré-paiement ; puces (circuits intégrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils d'interconnections pour réseaux d'ordinateurs. Télécommunications ; services de transmission d'informations par voie télématique. Services de transmission d'informations accessibles par code d'accès en ligne à une base de données. Communication par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; service de téléconférence ; service de messagerie électronique ; service d'affichage électronique ; service de radio téléphonie mobile ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux (Internet), communications par terminaux d'ordinateur ; diffusion de programmes de télévision ; émission radiophonique ; émissions télévisées. Education, formation ; divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, symposium, séminaires ou congrès ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; exploitation de publications électronique en ligne (non téléchargeable) ; exploitation de salles de jeux ; production de films ; production de films sur bande vidéo ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; activités culturelles ; publication de livre, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de casinos (jeux) ; jeux d'argent ; services de loisirs ; organisation de loteries ; parc d'attraction. Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicule automobile.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.